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Présentation du PAC

1. Cadre réglementaire

2. Les principes d'un projet de territoire pour un aménagement durable

3. Éléments à prendre en compte pour l'élaboration du projet de territoire

Annexes

Annexes

Annexe Ressources

Annexe - Le contenu du document d'urbanisme
Annexe - L'évaluation environnementale du document d'urbanisme
Annexe - Le géoportail de l'urbanisme / Numérisation des documents
Annexe - Le SCOT
Annexe - Un projet économe en espaces
  • Indicateurs synthétiques de consommation d’espace pour la Normandie sur la base notamment des travaux du CEREMA

http://know-rmandie.frama.io/I/CE/?

Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - La stratégie foncière
Annexe - Prospective
Annexe - L'armature urbaine
Annexe - L'approche environnementale de l'urbanisme
Annexe - Le référentiel européen des villes et territoires durables
Annexe - Le référentiel normand de la ville durable
Annexe - Le label Ecoquartier
Annexe - La trame verte et bleue
Annexe - Les Zones naturelles d’intérêt floristique et faunistique (ZNIEFF)
Annexe - Les haies et le bocage
Annexe - Le plan pluriannuel régional de développement forestier
Annexe - Les mares
Annexe - Les espèces exotiques envahissantes
Annexe - La prise en compte du/des SAGE
Annexe - La préservation des cours d’eau
Annexe - Les zones vulnérables ou d’actions renforcées
Annexe - Les zones sensibles
Annexe - Les captages d’eau
Annexe - Abords des monuments historiques
Annexe - Sites archéologiques
Annexe - Dispositions spécifiques aux biens inscrits au Patrimoine mondial (UNESCO)
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - La qualité de l'air en Normandie

Annexe - La qualité de l'air sur le territoire
Annexe - Le réseau électrique
Annexe - Activité agricole


Annexe - Activité agricole
Annexe - Le Projet Alimentaire Territorial (PAT)
  • Carte des Projets alimentaires territoriaux en Normandie - DRAAF Normandie - http://draaf.normandie.agriculture.gouv.fr/Les-projets-alimentaires
Annexe - La charte agriculture, urbanisme et territoire
Annexe - Activités économiques et commerciales
Annexe - Activités économiques et commerciales
Annexe - Le contrat de structuration des pôles touristiques territoriaux (SpôTT)
Annexe - Le contrat de destination
Annexe - Les offices de tourisme
Annexe - Risques naturels
Annexe - Risques naturels

Liste non exhaustive des arrêtés de catastrophes naturelles - https://catastrophes-naturelles.ccr.fr/les-arretes

Annexe - Le risque de retrait-gonflement des argiles
  • Recommandations et réglementations - GeoRisques - http://www.georisques.gouv.fr/nature-du-phenomene#Recom_R%C3%A8glem 
  • Cartographie des aléas retrait-gonflement des argiles-  BRGM - http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/argiles/donnees#/
Annexe - L'érosion côtière
Annexe - Le risque d'inondation par débordement de cours d'eau

Cartographie en ligne les zones soumises à un aléa - DREAL Normandie :

http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr/8/risques_naturels_inondation.map

Plans de prévention des risques :

https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Plans de prévention des risques :

https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Ce document stratégique est consultable à l’adresse suivante :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/consultez-le-plan-r1401.html

Note de cadrage du diagnostic de vulnérabilité :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/note_cadrage_vulnerabilite_inondation_et_du_mai_2018.pdf

Résumé des objectifs du PGRI vis-à-vis des documents d’urbanisme et un extrait de la liste des dispositions dédiées :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pgri_sn_et_docs_urba_resume_vf_dec_2017.pdf

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Cartographies des TRI – DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/phase-3-cartographie-des-territoires-a-risque-r530.html

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Informations sur les SLGRI – DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/les-strategies-locales-de-gestion-du-risque-d-r544.html

Annexe - Pollution des sols

Ressources : Informations sur les sites BASOL - BASOL -  https://basol.developpement-durable.gouv.fr/#

Annexe - Pollution des sols

Ressources : Carte d’implantation - Portail  Géorisques-  http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/basias/donnees

Annexe - Pollution des sols

Liste non exhaustive de sites à consulter sur les sites et sols pollués (réglementation, données sur les sites, sols pollués, secteurs d'information sur les sols, servitudes,...) :

  • Site georisque (pollution des sols) : http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/pollution-des-sols-sis-et-anciens-sites-industriels
  • Site de la DREAL Normandie (pollution des sols)  : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/sites-et-sols-pollues-r582.html
  • https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/


Annexe - Diagnostic et projection

Atlas de l’habitat privé potentiellement indigne (Filocom, 2013)  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/la-dreal-normandie-publie-un-atlas-de-l-habitat-a1262.html

La construction neuve en Normandie en 2015  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/la-construction-neuve-en-normandie-en-2015-a808.html

Annexe - Diagnostic et projection

Typologie des communes   (février 2010) et ses cartographies (2016) - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/definition-d-une-typologie-des-communes-de-haute-a855.html

Stratégie régionale de l’amélioration du parc privé (février 2014) - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-de-l-amelioration-du-parc-a869.html

Les copropriétés potentiellement fragiles  (2012)  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/coproprietes-potentiellement-fragiles-en-haute-a335.html

Etude sur la vulnérabilité énergétique des ménages  (février 2015) - INSEE :

http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=14&ref_id=22185

Annexe - Cadre réglementaire

PDH de Seine-Maritime - Département de Seine-maritime :

https://www.seinemaritime.fr/vos-services/habitat-logement/plan-departemental-de-lhabitat.html

Annexe - La loi d'orientation des mobilités (LOM)

Information sur la loi d’Orientation des Mobilités - MTES- https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/projet-loi-mobilites
Carte des ressorts territoriaux des AOM - DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-atlas-annuel-r288.html

Annexe - Le schéma national des véloroutes et voies vertes

Observatoire normand des déplacements (ONDE) - DREAL Normandie - : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-onde-2019-l-observatoire-normand-des-a2809.html
Carte du schéma national des Véloroutes et Voies Vertes -  Site Velo- territoires - https://www.velo-territoires.org/wp-content/uploads/2020/04/carte-24juin-BD-1.pdf

 

Annexe - Projets d'infrastructure

Les projets d’infrastructures routières Etat - DREAL Normandie -  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/projets-routiers-r125.html
Cartes des projets d’infrastructures Etat - DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-atlas-annuel-r288.html

Annexe - Aménagement numérique

Ressources :  « Aménagement numérique et documents d’urbanisme » - CEREMA -
https://ant.cerema.fr/ressources/brochure-amenagement-numerique-et-documents-durbanisme

Annexe - Aménagement numérique

Document-Cadre : SCORAN Normandie - Préfecture de Normandie - http://www.prefectures-regions.gouv.fr/normandie/Grands-dossiers/Numerique-Digital-et-Simplification/Numerique-Digital-et-Simplification/Strategie-et-gouvernance-numerique-regionale/

Annexe - Aménagement numérique

Document-Cadre : SDAN de Seine-Maritime - ARCEP -

https://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/collectivites/SDTAN/76_-_SDTAN_2017.pdf

Annexe - Les SUP et projets opposables

Lien vers le Géoportail de l'urbanisme pour la consultation des SUP : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Chaque gestionnaire de servitudes est responsable de ses données. Il vous appartient de les contacter en cas de besoin.

Annexe Études

Annexe - Le SCOT
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - La stratégie foncière
  •  Agir pour les zones pavillonnaires, outil interactif pour de nouvelles pistes permettant imaginer l’avenir des zones pavillonnaires. - www.devenir-pavillonnaire.fr
Annexe - La typologie des communes
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - Un cadre national

Étude de la mobilité quotidienne des actifs en Normandie – Trajets domicile-travail – ONDE juin 2018- DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/micro_onde_n3_v4_signe.pdf

Observatoire Normand des Déplacements (ONDE) - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-onde-2019-l-observatoire-normand-des-a2809.html

Annexe - Le plan vélo et mobilités actives

Etude sur l’impact des déplacements domicile-travail sur les émissions de CO2 en Haute-Normandie 2012– DREAL Normandie et INSEE -http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/deplacements-domicile-travail-l-impact-des-a70.html

Etude sur l’intermodalité vélo-train en Normandie (dont atlas normand de l’intermodalité sous forme de « fiches gare ») juin 2017 – DREAL Normandie – http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/etude-l-intermodalite-velo-train-en-normandie-a1562.html

Études  sur la vulnérabilité énergétique des ménages, dont la vulnérabilité liée aux déplacements - DREAL Normandie: 

  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/vulnerabilite-energetique-des-menages-haut-a1305.html  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/vulnerabilite-energetique-des-menages-bas-normands-a1304.html

Etudes : étude des trajets domicile-travail en Normandie juin 2018 - DREAL Normandie - http://normandie.developpement-durable.gouv.fr/le-micro-onde-no3-a2141.html

Vélo aménagements, recommandations et retours d’expériences, CEREMA: https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/velo-amenagements-recommandations-retours-experiences

Quitter sa commune de résidence pour aller travailler: de plus en plus souvent et de plus en plus loin”, INSEE, Analyses Normandie, n°13, 30 juin 2016: https://www.insee.fr/fr/statistiques/2019647

Annexe Guides

Annexe - L'évaluation environnementale du document d'urbanisme
Annexe - La consultation de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
Annexe - Le référentiel normand de la ville durable
Annexe - Urbanisme et santé
Annexe - Nature en ville
Annexe - Prise en compte du paysage dans le document d'urbanisme
Annexe - La publicité


Annexe - La prise en compte de la qualité de l'air
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme

Annexe Document-cadre

Annexe - Le SRADDET
  • SRADDET - Région Normandie - https://cloud.normandie.fr/index.php/s/5gdgACYwNj9Mwtz
Annexe - Ressource en eau : la protection et la gestion de la ressource en eau
Annexe - La prise en compte du SDAGE
Annexe - La zone de répartition des eaux
Annexe - La prise en compte de la qualité de l'air
Annexe - Le plan régional de l'agriculture durable
Annexe - Le Programme national de la forêt et du bois (PNFB)
Annexe - Activités d'extraction de matériaux
  • Schéma départemental des carrières de Seine-Maritime -  DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/schema-departemental-des-carrieres-de-seine-a298.html
Annexe - Le plan vélo et mobilités actives

Plan Velo et mobilités actives - MTES -  https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/plan-velo-et-mobilites-activ

Annexe - Accidentologie et sécurité routière

Document Général d’Orientations (DGO) de sécurité routière de Seine-Maritime  -ONISR - https://www.onisr.securite-routiere.interieur.gouv.fr/etat-de-l-insecurite-routiere/diagnostics-et-politiques-locales-de-securite-routiere/76-seine-maritime-document-general-d-orientations

Annexe Données

Annexe - La zone de répartition des eaux
nomtypeFiabilité du résultat
AlbienZRESout
Annexe - Les zones vulnérables ou d’actions renforcées
Commune concernée par une ou des zones vulnéablesFiabilité du résultat
SAINT-PIERRE-DE-VARENGEVILLE
BARENTIN
PAVILLY
BOUVILLE
MESNIL-PANNEVILLE
VILLERS-ECALLES
SAINT-PAER
CARVILLE-LA-FOLLETIERE
CROIX-MARE
BLACQUEVILLE
SAINT MARTIN DE L'IF
ANCRETIEVILLE-SAINT-VICTOR
LIMESY
HUGLEVILLE-EN-CAUX
SAINTE-MARGUERITE-SUR-DUCLAIR
FRESQUIENNES
SAINTE-AUSTREBERTHE
GOUPILLIERES
SIERVILLE
PISSY-POVILLE
BUTOT
EMANVILLE
EPINAY-SUR-DUCLAIR
ROUMARE
CIDEVILLE
AUZOUVILLE-L'ESNEVAL
SAUSSAY
Annexe - Les zones sensibles
nomCode de la zoneFiabilité du résultat
Le bassin de la SeineFR_SA_CM_03207
Annexe - Le réseau électrique
Nom de la lignePropriétaireType d'ouvrageTensionEtat
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
Annexe - Les mouvements de terrain
N° fiche sur géorisquesLieu-ditobservations 2Observations 1
11100017Mare BlancheLimons sur argiles à silexRD63
11101548Toulon
11101539
11101540La Queue du chien
11101541le Haut-Pas
11101542le Haut-Pas
11101543le Haut-Pas
11101530
11101531le Haut Pas
11101532le Haut Pas
11101533le Haut Pas
11101534
11101528
11101563
11101564
11101565
11101262Propriété située au 561, Rue Pasteur (parcelle cadastrale A 204)
11101529
11100150stade municipallimons des plateaux (loess) argiles à silex
11100049marnière ou karstpropriété de Mr HALAVENT
11101263Parcelle située Rue du Bois Sauvage (A 88 au cadastre)
11101264Clos des Ifs"Le BRGM a fait 4 sondages (apparemment cavité naturelle).Dans une descente de garage, devant un pavillon, sur une propriété du lotissement "le Clos des Ifs" situé à proximité immédiate de l'Eglise
11100892Ecole Thomas CORNEILLE
11100850Hameau de ToulonRoute Communale n°6
11100848Terrain de jeuà 25 m de l'école maternelle
11100849Parcelle agricole (Cadastre AE 324) située à 25 m d'une habitation
11101549
11101604
11101605
Annexe - Pollution des sols
adressecode_inseecode_metiernature_localisationnom_communenom_usuelFiabilité du résultat
201 AVENUE ANDRÉ MAUROIS76057SSP001244201Non renseignéBARENTINGailliard
RUE DES SYLPHIDES76057SSP001269901Non renseignéBARENTINDécharge GAILLIARD
4 RUE DE L''INGÉNIEUR LOCKE76057SSP000559901PérimètreBARENTINTRANSPORT DE CARS BEAUDELIN
RUE EMILE ZOLA76057SSP000560201PérimètreBARENTINUsine à gaz de Barentin
ROUTE DE DUCLAIR76743SSP000560101PérimètreVILLERS ECALLESUNISYS
76 RUE AUGUSTE BADIN76057SSP000560301PérimètreBARENTINBADIN
Annexe - Pollution des sols
activites du siteadresse du sitedate de debut d'activitedate de fin d'activiteetat de connaissanceetat du sitenom du sitereference BASIAS
Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...);Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage|PAVILLY1843-01-01InventoriéEn activité et partiellement en fricheHNO7601097
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|SAINTE-AUSTREBERTHE1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601098
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|LIMESY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601015
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|LIMESY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601016
Chaudronnerie, tonnellerie|SAINTE-AUSTREBERTHE1111-01-01InventoriéEn activitéHNO7601018
Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage;Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1840-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601026
Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)|PAVILLY1111-01-01InventoriéEn activitéHNO7601028
LIMESY1990-01-09InventoriéEn activitéatelier de réparation mécaniqueHNO7604848
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|BARENTIN1111-01-01InventoriéActivité terminéerécupérationHNO7605013
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|BARENTIN1111-01-01InventoriéNe sait pasrécupérationHNO7605014
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|BARENTIN1111-01-01InventoriéNe sait pasrécupérationHNO7605015
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|LIMESY1964-07-29InventoriéActivité terminéeHNO7601013
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601023
Fabrication d'autres machines d'usage général (pompe, moteur, turbine, compresseur, robinets, organe mécanique de transmission);Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1890-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601029
Fabrication de machines et équipements n.c.a. (constructions mécaniques)|LIMESY1993-01-01InventoriéEn activitéHNO7605411
Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)|BARENTIN1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600008
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1111-01-011112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600010
Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)|BARENTIN1954-01-011976-01-21InventoriéActivité terminéeHNO7600011
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|BARENTIN1111-01-011112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600012
Sciage, rabotage, imprégnation du bois ou application de vernis...;Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|BARENTIN1920-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600016
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1952-11-14InventoriéActivité terminéeHNO7600096
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|BARENTIN1964-12-161112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601009
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601025
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1977-01-01InventoriéActivité terminéestation service MobilHNO7601031
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1989-03-28InventoriéEn activitéINTERMARCHEHNO7604744
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1970-05-21InventoriéActivité terminéeHNO7600014
Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)|BARENTIN1925-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600021
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton|BARENTIN1922-08-311112-01-01InventoriéActivité terminéesalle de sport Pierre de CoubertinHNO7600022
Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z|BARENTIN1924-05-191965-12-21InventoriéActivité terminéeHNO7600025
Fabrication de composants et cartes électroniques (actifs ou passifs et condensateurs)|BARENTIN1111-01-011112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601007
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.);Fabrication d'autres textiles (synthétique ou naturel : tapis, moquette, corde, filet, coton, ouate, ...)|PAVILLY1900-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601027
Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie);Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) |VILLERS-ECALLES1111-01-01InventoriéEn activitéHNO7601062
Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation|VILLERS-ECALLES1922-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601041