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Présentation du PAC

1. Cadre réglementaire

2. Les principes d'un projet de territoire pour un aménagement durable

3. Éléments à prendre en compte pour l'élaboration du projet de territoire

Annexes

Annexes

Annexe Ressources

Annexe - Le contenu du document d'urbanisme
Annexe - L'évaluation environnementale du document d'urbanisme
Annexe - La consultation de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
  • Données sur les appellations et aires géographiques - Institut national d’appellation d’origine (INAO) - https://www.inao.gouv.fr/
Annexe - Le géoportail de l'urbanisme / Numérisation des documents
Annexe - Le SCOT
Annexe - Le SCOT
Annexe - Un projet économe en espaces
  • Indicateurs synthétiques de consommation d’espace pour la Normandie sur la base notamment des travaux du CEREMA

http://know-rmandie.frama.io/I/CE/?

Annexe - Un projet économe en espaces


Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - La stratégie foncière
Annexe - Prospective
Annexe - L'armature urbaine
Annexe - L'approche environnementale de l'urbanisme
Annexe - Le référentiel européen des villes et territoires durables
Annexe - Le référentiel normand de la ville durable
Annexe - Le label Ecoquartier
Annexe - La trame verte et bleue
Annexe - Les Zones naturelles d’intérêt floristique et faunistique (ZNIEFF)
Annexe - Réserves naturelles
Annexe - Les réserves naturelles nationales
Annexe - Les réserves naturelles régionales
Annexe - Les haies et le bocage
Annexe - Le plan pluriannuel régional de développement forestier
Annexe - Les mares
Annexe - Les espèces exotiques envahissantes
Annexe - La prise en compte du/des SAGE
Annexe - La préservation des cours d’eau
Annexe - Les zones vulnérables ou d’actions renforcées
Annexe - Les zones sensibles
Annexe - Les captages d’eau
Annexe - Abords des monuments historiques
Annexe - Abords des monuments historiques
Annexe - Sites archéologiques
Annexe - Dispositions spécifiques aux biens inscrits au Patrimoine mondial (UNESCO)
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - La qualité de l'air en Normandie

Annexe - La qualité de l'air sur le territoire
Annexe - Le réseau électrique
Annexe - Activité agricole


Annexe - Activité agricole
Annexe - Le Projet Alimentaire Territorial (PAT)
  • Carte des Projets alimentaires territoriaux en Normandie - DRAAF Normandie - http://draaf.normandie.agriculture.gouv.fr/Les-projets-alimentaires
Annexe - La charte agriculture, urbanisme et territoire
Annexe - La charte agriculture, urbanisme et territoire
Annexe - Activités économiques et commerciales
Annexe - Activités économiques et commerciales
Annexe - Le contrat de structuration des pôles touristiques territoriaux (SpôTT)
Annexe - Le contrat de destination
Annexe - Les offices de tourisme
Annexe - Risques naturels
Annexe - Risques naturels

Liste non exhaustive des arrêtés de catastrophes naturelles - https://catastrophes-naturelles.ccr.fr/les-arretes

Annexe - Le risque d'effondrement des cavités souterraines
Annexe - Le risque lié aux glissements de terrain
Annexe - Le risque de retrait-gonflement des argiles
  • Recommandations et réglementations - GeoRisques - http://www.georisques.gouv.fr/nature-du-phenomene#Recom_R%C3%A8glem 
  • Cartographie des aléas retrait-gonflement des argiles-  BRGM - http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/argiles/donnees#/
Annexe - Le risque de retrait-gonflement des argiles
Annexe - L'érosion côtière
Annexe - Le risque d'inondation par débordement de cours d'eau

Cartographie en ligne les zones soumises à un aléa - DREAL Normandie :

http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr/8/risques_naturels_inondation.map

Plans de prévention des risques :

https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Plans de prévention des risques :

https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

PPRI de l’Eure - Le règlement et les plans de zonages -Préfecture de l’Eure - 

http://www.eure.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Risques-naturels-et-technologiques-Nuisances/Risques-naturels/Risques-naturels-majeurs/Inondations

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Ce document stratégique est consultable à l’adresse suivante :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/consultez-le-plan-r1401.html

Note de cadrage du diagnostic de vulnérabilité :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/note_cadrage_vulnerabilite_inondation_et_du_mai_2018.pdf

Résumé des objectifs du PGRI vis-à-vis des documents d’urbanisme et un extrait de la liste des dispositions dédiées :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pgri_sn_et_docs_urba_resume_vf_dec_2017.pdf

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Document-Cadre : PGRI Loire-Bretage – DRIEE Ile de France :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/presentation-du-pgri-a2181.html.

Ressources : Synthèse du PGRI Loire-Bretagne – DRIEE Ile de France  :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PGRI_synthese_2015_PRINT-3.pdf

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Informations sur les SLGRI – DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/les-strategies-locales-de-gestion-du-risque-d-r544.html

Annexe - Pollution des sols

Ressources : Informations sur les sites BASOL - BASOL -  https://basol.developpement-durable.gouv.fr/#

Annexe - Pollution des sols

Ressources : Carte d’implantation - Portail  Géorisques-  http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/basias/donnees

Annexe - Pollution des sols

Liste non exhaustive de sites à consulter sur les sites et sols pollués (réglementation, données sur les sites, sols pollués, secteurs d'information sur les sols, servitudes,...) :

  • Site georisque (pollution des sols) : http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/pollution-des-sols-sis-et-anciens-sites-industriels
  • Site de la DREAL Normandie (pollution des sols)  : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/sites-et-sols-pollues-r582.html
  • https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/


Annexe - Diagnostic et projection

Atlas de l’habitat privé potentiellement indigne (Filocom, 2013)  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/la-dreal-normandie-publie-un-atlas-de-l-habitat-a1262.html

La construction neuve en Normandie en 2015  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/la-construction-neuve-en-normandie-en-2015-a808.html

Annexe - Diagnostic et projection

Typologie des communes   (février 2010) et ses cartographies (2016) - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/definition-d-une-typologie-des-communes-de-haute-a855.html

Stratégie régionale de l’amélioration du parc privé (février 2014) - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-de-l-amelioration-du-parc-a869.html

Les copropriétés potentiellement fragiles  (2012)  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/coproprietes-potentiellement-fragiles-en-haute-a335.html

Etude sur la vulnérabilité énergétique des ménages  (février 2015) - INSEE :

http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=14&ref_id=22185

Etude relative aux franges franciliennes de l’Eure - Préfecture de l’Eure :

http://www.eure.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Connaissance-des-territoires/Etudes

Annexe - Cadre réglementaire

PLDALHPD de l’Eure - Préfecture de l’Eure :

http://www.eure.gouv.fr/content/download/21876/148684/file/A4_PDALHPD_CHARTE%20sign%C3%A9.compressed.pdf

Annexe - La loi d'orientation des mobilités (LOM)

Information sur la loi d’Orientation des Mobilités - MTES- https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/projet-loi-mobilites
Carte des ressorts territoriaux des AOM - DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-atlas-annuel-r288.html

Annexe - Le schéma national des véloroutes et voies vertes

Observatoire normand des déplacements (ONDE) - DREAL Normandie - : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-onde-2019-l-observatoire-normand-des-a2809.html
Carte du schéma national des Véloroutes et Voies Vertes -  Site Velo- territoires - https://www.velo-territoires.org/wp-content/uploads/2020/04/carte-24juin-BD-1.pdf

 

Annexe - Projets d'infrastructure

Les projets d’infrastructures routières Etat - DREAL Normandie -  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/projets-routiers-r125.html
Cartes des projets d’infrastructures Etat - DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-atlas-annuel-r288.html

Annexe - Aménagement numérique

Ressources :  « Aménagement numérique et documents d’urbanisme » - CEREMA -
https://ant.cerema.fr/ressources/brochure-amenagement-numerique-et-documents-durbanisme

Annexe - Aménagement numérique

Document-Cadre : SCORAN Normandie - Préfecture de Normandie - http://www.prefectures-regions.gouv.fr/normandie/Grands-dossiers/Numerique-Digital-et-Simplification/Numerique-Digital-et-Simplification/Strategie-et-gouvernance-numerique-regionale/

Annexe - Aménagement numérique

Document-Cadre : SDAN de l’Eure - ARCEP -https://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/collectivites/SDTAN/Eure.pdf

Annexe - Aménagement numérique

Document-Cadre : SDAN de l’Orne - ARCEP - 

https://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/collectivites/SDTAN/PNOCG61.pdf

Annexe - Les SUP et projets opposables

Lien vers le Géoportail de l'urbanisme pour la consultation des SUP : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Chaque gestionnaire de servitudes est responsable de ses données. Il vous appartient de les contacter en cas de besoin.

Annexe Études

Annexe - Le SCOT
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - La stratégie foncière
  •  Agir pour les zones pavillonnaires, outil interactif pour de nouvelles pistes permettant imaginer l’avenir des zones pavillonnaires. - www.devenir-pavillonnaire.fr
Annexe - La typologie des communes
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - Un cadre national

Étude de la mobilité quotidienne des actifs en Normandie – Trajets domicile-travail – ONDE juin 2018- DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/micro_onde_n3_v4_signe.pdf

Observatoire Normand des Déplacements (ONDE) - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-onde-2019-l-observatoire-normand-des-a2809.html

Annexe - Le plan vélo et mobilités actives

Etude sur l’impact des déplacements domicile-travail sur les émissions de CO2 en Haute-Normandie 2012– DREAL Normandie et INSEE -http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/deplacements-domicile-travail-l-impact-des-a70.html

Etude sur l’intermodalité vélo-train en Normandie (dont atlas normand de l’intermodalité sous forme de « fiches gare ») juin 2017 – DREAL Normandie – http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/etude-l-intermodalite-velo-train-en-normandie-a1562.html

Études  sur la vulnérabilité énergétique des ménages, dont la vulnérabilité liée aux déplacements - DREAL Normandie: 

  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/vulnerabilite-energetique-des-menages-haut-a1305.html  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/vulnerabilite-energetique-des-menages-bas-normands-a1304.html

Etudes : étude des trajets domicile-travail en Normandie juin 2018 - DREAL Normandie - http://normandie.developpement-durable.gouv.fr/le-micro-onde-no3-a2141.html

Vélo aménagements, recommandations et retours d’expériences, CEREMA: https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/velo-amenagements-recommandations-retours-experiences

Quitter sa commune de résidence pour aller travailler: de plus en plus souvent et de plus en plus loin”, INSEE, Analyses Normandie, n°13, 30 juin 2016: https://www.insee.fr/fr/statistiques/2019647

Annexe Guides

Annexe - L'évaluation environnementale du document d'urbanisme
Annexe - La consultation de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
Annexe - Le référentiel normand de la ville durable
Annexe - Urbanisme et santé
Annexe - Nature en ville
Annexe - Prise en compte du paysage dans le document d'urbanisme
Annexe - La publicité


Annexe - La prise en compte de la qualité de l'air
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme

Annexe Document-cadre

Annexe - Le SRADDET
  • SRADDET - Région Normandie - https://cloud.normandie.fr/index.php/s/5gdgACYwNj9Mwtz
Annexe - Ressource en eau : la protection et la gestion de la ressource en eau
Annexe - La prise en compte du SDAGE
Annexe - La prise en compte du SDAGE
Annexe - La zone de répartition des eaux
Annexe - La prise en compte de la qualité de l'air
Annexe - Le plan régional de l'agriculture durable
Annexe - Le plan régional de l'agriculture durable
Annexe - Le Programme national de la forêt et du bois (PNFB)
Annexe - Activités d'extraction de matériaux
  • Schéma départemental des carrières de l’Eure - DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/schema-departemental-des-carrieres-de-l-eure-a239.html 
Annexe - Activités d'extraction de matériaux
  • Schéma départemental des carrières de l’Orne- DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/schema-departemental-des-carrieres-de-l-orne-a297.html
Annexe - Cadre réglementaire

SDAGV de l’Eure 2019-2025 - Préfecture de l’Eure :

http://www.eure.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale/Gens-du-voyage

Annexe - Cadre réglementaire

SDAGV de l’Orne 2017-2023 - Préfecture de l’Orne :

http://www.orne.gouv.fr/les-aires-d-accueil-des-gens-du-voyage-a9575.html

Annexe - Le plan vélo et mobilités actives

Plan Velo et mobilités actives - MTES -  https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/plan-velo-et-mobilites-activ

Annexe - Accidentologie et sécurité routière

Document Général d’Orientations (DGO) de sécurité routière de l’Eure -  Préfecture de l’Eure -  http://www.eure.gouv.fr/content/download/28729/191955/file/DGO%20sign%C3%A9%20le%2011%2010%2018.pdf

Annexe - Accidentologie et sécurité routière

Document Général d’Orientations (DGO) de sécurité routière de l’Orne - ONISR -https://www.onisr.securite-routiere.interieur.gouv.fr/sites/default/files/2019-03/DGO_61-Orne_2018-2022.pdf

Annexe Données

Annexe - La stratégie foncière
nom de la communelien site "devenir pavillonnaire"
Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Boishttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.79137/0.46167?INSEE=61386
Écorceihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.72012/0.57940?INSEE=61151
Saint-Martin-d'Écubleihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.79059/0.67789?INSEE=61423
Iraihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.67043/0.69578?INSEE=61208
La Ferrière-au-Doyenhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.66385/0.49882?INSEE=61162
Fayhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.65932/0.40833?INSEE=61159
Mahéruhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.65734/0.43207?INSEE=61244
Les Genetteshttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.66460/0.56801?INSEE=61187
Vitrai-sous-Laiglehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.71619/0.70969?INSEE=61510
Crulaihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.70491/0.66663?INSEE=61140
Chandaihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.75318/0.73911?INSEE=61092
Saint-Ouen-sur-Itonhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.73540/0.69458?INSEE=61440
Saint-Symphorien-des-Bruyèreshttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.78839/0.58237?INSEE=61457
L'Aiglehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.76511/0.62746?INSEE=61214
Saint-Sulpice-sur-Rislehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.78054/0.65670?INSEE=61456
Raihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.75014/0.58108?INSEE=61342
Saint-Hilaire-sur-Rislehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.73190/0.49474?INSEE=61406
Aubehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.73979/0.54678?INSEE=61008
Beaufaihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.74957/0.51471?INSEE=61032
Saint-Nicolas-de-Sommairehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.81282/0.60877?INSEE=61435
La Gonfrièrehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.81913/0.47146?INSEE=61193
Touquetteshttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.79780/0.42298?INSEE=61488
La Chapelle-Vielhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.70366/0.61723?INSEE=61100
Brethelhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.72046/0.54041?INSEE=61060
Le Ménil-Bérardhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.70947/0.51128?INSEE=61259
Bonnefoihttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.67208/0.56971?INSEE=61052
Auguaisehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.70132/0.55424?INSEE=61012
Les Aspreshttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.69022/0.60118?INSEE=61422
Moulins-la-Marchehttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.64961/0.47613?INSEE=61297
Bonsmoulinshttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.65039/0.53590?INSEE=61053
Saint-Michel-Tubœufhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.75233/0.68889?INSEE=61432
La Ferté-Frênelhttp://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pavillonnaire/index.html#13/48.84155/0.51088?INSEE=61167
Annexe - Les Zones naturelles d’intérêt floristique et faunistique (ZNIEFF)
Nom du sitelien vers la fiche descriptive du siteFiabilité du résultat
RUISSEAU DES ESSARTShttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250013512
ETANG DE PONT-OEUVREhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250015966
ETANG MAROThttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250013513
PRAIRIES HUMIDES DE L'ITONhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250015952
FORETS DOMANIALES DU PERCHE ET DE LA TRAPPEhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250009948
LA HAUTE VALLÉE DE LA CHARENTONNEhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/230014598
ETANG, PRAIRIES ET LANDES DE CHARENTONNEhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250020078
MARES DE LA BRIQUETERIEhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250013525
RUISSEAU DE CHAUDE FONTAINEhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250013511
LA RÉSURGENCE ET LA VALLÉE DE LA GUIELhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/230014569
PRAIRIE TOURBEUSE DU BEL ERABLEhttp://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/250020046
Annexe - La zone de répartition des eaux
nomtypeFiabilité du résultat
Système aquifère du CénomanienZRESout Il convient de vérifier si le territoire est bien concerné par ce résultat.
Annexe - Les zones vulnérables ou d’actions renforcées
Commune concernée par une ou des zones vulnéablesFiabilité du résultat
MESNIL-ROUSSET
SAINT-MICHEL-TUBOEUF
CHAISE-DIEU-DU-THEIL
SAINT-ANTONIN-DE-SOMMAIRE
CHERONVILLIERS
SAINT-LAURENT-DU-TENCEMENT
RUGLES
NOTRE-DAME-DU-HAMEL
CHAMBORD
JUIGNETTES
LA HAYE-SAINT-SYLVESTRE
VERNEUSSES
SAINT-MARTIN-DES-PEZERITS
SAINT-AGNAN-SUR-SARTHE
FERRIERES-LA-VERRERIE
SAINT-AUBIN-DE-COURTERAIE
SOLIGNY-LA-TRAPPE
SAINT-AQUILIN-DE-CORBION
CHANDAI
SAINT-OUEN-SUR-ITON
AUGUAISE
LES GENETTES
TOUROUVRE AU PERCHE
LA FERRIERE-AU-DOYEN
LES ASPRES
BONSMOULINS
BONNEFOI
BEAULIEU
IRAI
GOURNAY-LE-GUERIN
VITRAI-SOUS-LAIGLE
CRULAI
LA CHAPELLE-VIEL
MAHERU
MOULINS-LA-MARCHE
LA GONFRIERE
FAY
SAINT-EVROULT-NOTRE-DAME-DU-BOIS
LA FERTE-EN-OUCHE
LA FERTE-EN-OUCHE Il convient de vérifier si le territoire est bien concerné par ce résultat.
LA FERTE-EN-OUCHE
Annexe - Les zones sensibles
nomCode de la zoneFiabilité du résultat
Les fleuves côtiers de la baie de Seine en Basse-NormandieFR_SA_CM_03202
Le bassin de la SeineFR_SA_CM_03207
La RisleFR_SA_CM_03208
La Loire, de l'estuaire à sa confluence avec l'IndreFR_SA_CM_04213
Annexe - Abords des monuments historiques
CommuneDenomination de l'edificeType de MH (immeuble ou partie d'immeuble)Niveau de protectionDate de la protectionAdresse URL de la fiche descriptiveFiabilité du résultat
Saint-Hilaire-sur-RisleChâteauImmeublePartiellement inscritinscription le 03/05/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110924
Ferté-en-OucheMenhirImmeubleClasséclassement le 11/03/1944https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110813
Saint-Michel-TuboeufTour du télégraphe Chappe (vestiges de la)ImmeubleInscritinscription le 20/11/1992https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00111003
Ferté-en-OucheDolmenImmeubleClasséclassement le 14/04/1944https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110805
Saint-Sulpice-sur-RisleDolmenImmeubleClasséclassement le 24/08/1976https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110936
Ferté-en-OucheDomaine (château et parc) de Villers-en-Ouche | Parc | Fabrique dite Petit TrianonPartie d'immeubleInscritinscription le 10/04/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110968
Ferté-en-OucheChâteau du Boële | Colombier (restes du)Partie d'immeubleInscritinscription le 17/05/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110812
Ferté-en-OucheDomaine (château et parc) de Villers-en-Ouche | Communs | ColombierPartie d'immeubleInscritinscription le 21/12/1989 ; inscription le 10/04/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110968
Saint-Hilaire-sur-RisleChâteauImmeublePartiellement inscritinscription le 03/05/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110924
ChandaiChâteauImmeublePartiellement inscritinscription le 23/03/1999https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA61000017
AigleRelais de poste (ancien)ImmeublePartiellement inscritinscription le 28/12/1981https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110687
Ferté-en-OucheEglise du Douet-Arthus (Heugon)ImmeubleInscritinscription le 17/02/1997https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA61000005
Saint-Sulpice-sur-RisleUsine BohinImmeublePartiellement inscritinscription le 02/10/1995https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00135530
Saint-Sulpice-sur-RisleUsine BohinImmeublePartiellement inscritinscription le 02/10/1995https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00135530
Ferté-en-OucheDomaine (château et parc) de Villers-en-Ouche | Parc | Rond de dansePartie d'immeubleInscritinscription le 21/12/1989https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110968
AiglePetit Hôtel ColombelImmeublePartiellement inscritinscription le 17/04/1987https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110686
Saint-Sulpice-sur-RisleDomaine du Fontenil | ChapellePartie d'immeubleInscritinscription le 21/11/1989https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110979
Saint-Nicolas-de-SommaireChapelle Saint-PierreImmeubleClasséclassement le 19/05/1906https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110933
Saint-Sulpice-sur-RisleDomaine du Fontenil | PressoirPartie d'immeubleInscritinscription le 21/11/1989https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110979
Ferté-en-OucheChâteau du Boële | ChâteauPartie d'immeublePartiellement inscritinscription le 17/05/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110812
Saint-Hilaire-sur-RisleChâteauImmeublePartiellement inscritinscription le 03/05/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110924
Saint-Sulpice-sur-RisleEgliseImmeubleInscritinscription le 08/02/1988https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110937
ChandaiChâteauImmeublePartiellement inscritinscription le 23/03/1999https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA61000017
Saint-Symphorien-des-BruyèresEgliseImmeublePartiellement inscritinscription le 09/11/1926https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110938
Saint-Sulpice-sur-RisleDomaine du Fontenil | ChâteauPartie d'immeublePartiellement inscritinscription le 21/11/1989https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110979
AigleEglise Saint-JeanImmeubleInscritinscription le 25/09/1985https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110683
AigleHôtel Colombel de la RousselièreImmeubleInscritinscription le 25/11/1981https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110685
AubeForge (ancienne)ImmeubleClasséclassement le 21/09/1982https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110731
AigleChâteauImmeubleClasséclassement le 28/04/1948https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110681
AigleEglise Saint-MartinImmeubleClasséclassement le 12/07/1886 ; classement le 22/11/1990https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110684
CrulaiFerme de la CornillèreImmeublePartiellement inscritinscription le 17/01/2006https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA61000047
AigleUsine d'aiguilles de MérouvelImmeublePartiellement inscritinscription le 06/05/1987https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110688
AigleEglise Saint-BarthélémyImmeubleInscritinscription le 11/07/1966https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110682
Saint-Sulpice-sur-RisleUsine BohinImmeublePartiellement inscritinscription le 02/10/1995https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00135530
Saint-Evroult-Notre-Dame-du-BoisAbbaye (ancienne)ImmeublePartiellement Classé-Inscritclassement le 17/01/1967 ; inscription le 07/01/1937https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110920
Saint-Evroult-Notre-Dame-du-BoisAbbaye (ancienne) | SolsPartie d'immeublePartiellement Classé-Inscritclassement le 17/01/1967 ; inscription le 07/01/1937https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110920
Ferté-en-OucheDomaine (château et parc) de Villers-en-OucheImmeublePartiellement Classé-Inscritinscription le 13/12/2004 ; classement le 19/04/2005 ; inscription le 21/12/1989 ; inscription le 10/04/1974https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110968
Saint-Michel-TuboeufDomaine de Saint-Michel-ThubeufImmeubleClasséclassement le 14/12/1992https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00110932
Ferté-en-OucheDomaine du château de la Ferté-FrênelImmeublePartiellement inscritinscription le 13/09/1996https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA61000001
Annexe - Le réseau électrique
Nom de la lignePropriétaireType d'ouvrageTensionEtat
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CORDIEU-VERNEUIL-SUR-AVREMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-COMMERVEILMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CORDIEU-VERNEUIL-SUR-AVREMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-BARQUETMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE - CONDE-SUR-HUISNEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
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LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-SEESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-FERRIERE (Ferr5 TR 411)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-CORDIEUMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-VIMOUTIERSMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 AUBE-GACEMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-MEZEROLLESMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 AUBE-THIOTMAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
Annexe - Les mouvements de terrain
N° fiche sur géorisquesLieu-ditobservations 2Observations 1
11100764
11100765
11100759
11100761
11100762
11100763
11100350Siège de l'affaissement: Formations résiduelles à silexSur la route communale n°27 (précision coordonnées 50 m) Parcelles 42a et 39 section ZI
11100351Siège de l'affaissement: formations résiduelles à silexParcelle 35a
11100333Siège du mouvement : argile sablonneuseEcole le long chemin vicinal situé à peu de distance de la route de Moulin la Marche à L'Aigle
11100196La Mousselimons, argiles à silex, craie du Turonienancienne exploitation de craie sur environ 50 ha, coordonnées calculées sur centroïde
11100792
11100619parcelle ZE 5marnière
11100620parcelle ZE 36marnière
11100166karst ou marnièreparcelle ZE4a
11100785
11100786
11100787
11100788
11100789
11100732
11100735route de la Desverie, virage de la Jolie
11100736RD 220
11100555
11100766
11100767
11100753
11100754
11100755
11100756
11100757
11100758
11100749
11100750
11100742Le Rendez-vous
11100251Limons à silex du pléistocèneEboulement
11100584la métairielimons, argiles à silex, craie du cénomanien ?
11100580la métairielimons, argiles à silex, craie du cénomanien ?
11100582la métairielimons, argiles à silex, craie du cénomanien ?
11100583limons, argiles à silex, craie du cénomanien ?
11100603la marsollière
11100359Formations résiduelles à silex reposant sur de la craie
11100356Siège de l'effondrement: limons à silex et formations résiduelles à silex.A proximité du chemin rural prés du lieu dit "les petites nicoles" (précision coordonnées 50m)
11100358Formationss résiduelles à silex reposant sur de la craie
11100499Le MesnilCadastre parcelle 122 (cour de la marinière)
11100500Le MesnilCadastre parcelle122 (cour de la marinière)
11100501Le MesnilCadastre parcelle 8
11100485Biefs et limons à silexProximité du cimetière, RD 662 PR 3+800
11100513
11100475La MartellièreSiège de l'effondrement: formations résiduelles à silex et limonsà silexVoie communale n°202
11100476La HallièreFormations résiduelles à silexRD 13 PR 8+800
11100443La Métairie
11100420
11100465BellevilleSiège de l'effondrement: formation résiduelles d'argile à silex et limons des plateaux
11100581la métairielimons, argile à silex, craie du cénomanien ?
11100621RD 252
11100790
11100734Le Godetmarnière
11100602la godeterieancienne marnière (rebouchée)
Annexe - Pollution des sols
adressecode_inseecode_metiernature_localisationnom_communenom_usuelFiabilité du résultat
61297SSP001248101Coordonnées de l'adresseMOULINS LA MARCHEAncienne friche Avenir Environnement et Sivet
RUE FERDINAND MICHAUX61214SSP001253601Coordonnées de l'adresseL'AIGLEPROMENS
61456SSP001254901Coordonnées de l'adresseSAINT SULPICE SUR RISLESUEZ-RV Grand-Ouest Métaux
95 RUE LOUIS PASTEUR61214SSP001253501Coordonnées de l'adresseL'AIGLEStation-service BP (EG RETAIL FRANCE)
61440SSP001254001Coordonnées de l'adresseSAINT OUEN SUR ITONSMIRTOM DE LA REGION DE L'AIGLE
USINE DE BOISTHOREL61342SSP000701901PérimètreRAIKME (TREFIMETAUX)
Annexe - Pollution des sols
activites du siteadresse du sitedate de debut d'activitedate de fin d'activiteetat de connaissanceetat du sitenom du sitereference BASIAS
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton|BOISSY-MAUGIS1818-01-011865-01-01InventoriéActivité terminéeBNO6101309
Garages, ateliers, mécanique et soudure|CRULAI1968-09-30InventoriéEn activitéMARECHAL GUYBNO6102077
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|CRULAI1985-07-16InventoriéEn activitéBNO6101940
Travail des grains (farine) ; fabrication de produits amylacés|SAINT-MICHEL-TUBOEUF1809-01-01InventoriéNe sait pasMOULIN A FARINEBNO6101348
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Industrie chimique|RANDONNAI1474-01-011879-01-01InventoriéActivité terminéeAFFINERIE-TRFILERIE-USINE DE PRODUITS CHIMIQUESBNO6101345
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|SAINT-MARTIN-D'ECUBLEI1807-01-011926-01-01InventoriéActivité terminéeUSINE DE GONDRILLERBNO6100143
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|SAINT-MARTIN-D'ECUBLEI1841-01-011989-01-01InventoriéActivité terminéeTREFILERIE DE POUDCILLIEUXBNO6100144
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Fabrication de coutellerie;Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...)|SAINT-SULPICE-SUR-RISLE1780-01-011945-01-01InventoriéActivité terminéeempointerie de la TONTE anciennement USINE DE LA FONTEBNO6100145
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Fabrication de coutellerie|SAINT-SULPICE-SUR-RISLE1820-01-011945-01-01InventoriéActivité terminéeEMPOINTERIE D ORGUILLERIE DITE USINE DE LA BATTERIEBNO6100146
Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...);Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Fabrication de coutellerie|SAINT-SULPICE-SUR-RISLE1825-01-01InventoriéEn activitéTREFILERIE DE LA FOSSEBNO6100149
Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...);Fabrication de coutellerie;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|SAINT-SULPICE-SUR-RISLE1819-01-01InventoriéEn activitéUSINE DE QUINCAILLERIE / TREFILERIEBNO6100147
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Fabrication de coutellerie|SAINT-SULPICE-SUR-RISLE1840-01-01InventoriéNe sait pasMOULIN DE BOUVIERS / TREFILERIE / USINE DE QUINCAILLERIEBNO6100155
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|CHANDAI1830-01-011880-01-01InventoriéActivité terminéeBNO6100185
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|CRULAI1962-01-01InventoriéEn activitéSté D'EXPLOITATION DU GARAGE HERBETBNO6100522
Fonderie d'acier|IRAI1511-01-011870-01-01InventoriéActivité terminéeLE HAUT FOURNEAU DE GAILLONBNO6100519
Fonderie de fonte;Fonderie;Fonderie de métaux légers|IRAI1886-01-011996-01-01InventoriéActivité terminéeFONDERIE DE FONTEBNO6100520
Sidérurgie;Fonderie de métaux légers;Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres|RANDONNAI1487-01-011850-01-01InventoriéNe sait pasFORGES DE GAILLON DE RANDONNAIBNO6100546
Fabrication de coutellerie|L'AIGLE1847-01-01InventoriéActivité terminéeMOULIN A FOULON/ MOULIN A TOILEBNO6101301
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|VITRAI-SOUS-LAIGLE1824-01-011918-01-01InventoriéActivité terminéeLE MOULIN NEUF EMPOINTERIE D'AIGUILLES / TREFILERIEBNO6101058
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Production, transport et distribution d'électricité|AUBE1635-01-011927-01-01InventoriéActivité terminéeBNO6101307
Travail des grains (farine) ; fabrication de produits amylacés;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|SAINT-HILAIRE-SUR-RISLE1809-01-011904-01-01InventoriéActivité terminéeMOULIN A FARINE / TREFILERIEBNO6101347
Travail des grains (farine) ; fabrication de produits amylacés;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|RAI1809-01-011943-01-01InventoriéActivité terminéeMOULIN A FARINEBNO6101329
Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) |SAINT-EVROULT-NOTRE-DAME-DU-BOIS1837-01-011935-01-01InventoriéActivité terminéeVERRERIE DE SAINT EVROULT NOTRE DAME DU BOISBNO6101334
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...)|RAI1646-01-01InventoriéEn activitéTREFILERIE DE BOISTHORELBNO6100530
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation|RAI1711-01-011928-01-01InventoriéActivité terminéeMOULIN A PAPIER DE RAIBNO6100541
Métallurgie des autres métaux non ferreux;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage);Fabrication d'autres machines d'usage général (pompe, moteur, turbine, compresseur, robinets, organe mécanique de transmission)|RAI1922-11-08InventoriéEn activitéEURO-FAC-ALUTEAM; usine de CORRUBNO6100534
Production, transport et distribution d'électricité|AUBE1918-01-01InventoriéEn activitéBNO6101305
Fabrication de coutellerie|L'AIGLE1819-01-011958-01-01InventoriéActivité terminéeUSINE DE QUINCAILLERIEBNO6101299
Fabrication de coutellerie|L'AIGLE1830-01-01InventoriéActivité terminéeUSINE DE QUINCAILLERIEBNO6101300
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|AUBE1761-01-011900-01-01InventoriéActivité terminéeBNO6101304
Agriculture, chasse, sylviculture et pêche;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|AUBE1813-01-011891-01-01InventoriéActivité terminéeBNO6101306
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton;Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues)|SAINT-HILAIRE-SUR-RISLE1656-01-011982-01-01InventoriéActivité terminéeTANNERIEBNO6101068
Sidérurgie;Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres;Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|AUBE1509-01-011939-01-01InventoriéActivité terminéeAFFINERIEBNO6101086
Agriculture, chasse, sylviculture et pêche;Chaudronnerie, tonnellerie|AUBE1809-01-011900-01-01InventoriéActivité terminéeBNO6101308
Fonderie|L'AIGLE1855-05-131899-01-01InventoriéActivité terminéeFONDERIEBNO6101295
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues)|L'AIGLE1835-01-011944-01-01InventoriéActivité terminéeFONDERIE USINE DE BLANCHIMENTBNO6101296
Fabrication de coutellerie|L'AIGLE1834-01-011971-04-26InventoriéActivité terminéeETS FAIUS Paul et Cie (anciennement USINE DE QUINCAILLERIE)BNO6101297
Fabrication de coutellerie|L'AIGLE1854-01-011880-01-01InventoriéActivité terminéeUSINE DE QUINCAILLERIEBNO6101298
Fonderie;Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures);Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...);Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)|RAI1906-01-01InventoriéActivité terminéeTREFIMETAUXBNO6100533
Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z|L'AIGLE1863-11-071939-01-01InventoriéActivité terminéeUSINE à GAZBNO6100566
Fabrication de coutellerie|ALENCON1836-12-041900-01-01InventoriéActivité terminéeUSINE DE QUINCAILLERIEBNO6101302