Contenu

Accueil

Présentation du PAC

1. Cadre réglementaire

2. Les principes d'un projet de territoire pour un aménagement durable

3. Éléments à prendre en compte pour l'élaboration du projet de territoire

Annexes

Annexes

Annexe Ressources

Annexe - Le contenu du PLU(i)
Annexe - L'évaluation environnementale du document d'urbanisme
Annexe - Le géoportail de l'urbanisme / Numérisation des documents
Annexe - Le SCOT
Annexe - Un projet économe en espaces
  • Indicateurs synthétiques de consommation d’espace pour la Normandie sur la base notamment des travaux du CEREMA

http://know-rmandie.frama.io/I/CE/?

Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - La stratégie foncière
Annexe - Prospective
Annexe - L'armature urbaine
Annexe - L'approche environnementale de l'urbanisme
Annexe - Le référentiel européen des villes et territoires durables
Annexe - Le référentiel normand de la ville durable
Annexe - Le label Ecoquartier
Annexe - La trame verte et bleue
Annexe - Les Zones naturelles d’intérêt floristique et faunistique (ZNIEFF)
Annexe - Les haies et le bocage
Annexe - Le plan pluriannuel régional de développement forestier
Annexe - Les mares
Annexe - Les espèces exotiques envahissantes
Annexe - La prise en compte du/des SAGE
Annexe - La préservation des cours d’eau
Annexe - Les zones vulnérables ou d’actions renforcées
Annexe - Les zones sensibles
Annexe - Les captages d’eau
Annexe - Abords des monuments historiques
Annexe - Sites archéologiques
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - Outils de connaissance et de valorisation des paysages
Annexe - La qualité de l'air en Normandie

Annexe - La qualité de l'air sur le territoire
Annexe - Le réseau électrique
Annexe - Activité agricole


Annexe - Activité agricole
Annexe - Le Projet Alimentaire Territorial (PAT)
  • Carte des Projets alimentaires territoriaux en Normandie - DRAAF Normandie - http://draaf.normandie.agriculture.gouv.fr/Les-projets-alimentaires
Annexe - La charte agriculture, urbanisme et territoire
Annexe - Activités économiques et commerciales
Annexe - Activités économiques et commerciales
Annexe - Le contrat de structuration des pôles touristiques territoriaux (SpôTT)
Annexe - Le contrat de destination
Annexe - Les offices de tourisme
Annexe - Risques naturels
Annexe - Risques naturels

Liste non exhaustive des arrêtés de catastrophes naturelles - https://catastrophes-naturelles.ccr.fr/les-arretes

Annexe - Le risque de retrait-gonflement des argiles
  • Recommandations et réglementations - GeoRisques - http://www.georisques.gouv.fr/nature-du-phenomene#Recom_R%C3%A8glem 
  • Cartographie des aléas retrait-gonflement des argiles-  BRGM - http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/argiles/donnees#/
Annexe - L'érosion côtière
Annexe - Le risque d'inondation par débordement de cours d'eau

Cartographie en ligne les zones soumises à un aléa - DREAL Normandie :

http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr/8/risques_naturels_inondation.map

Plans de prévention des risques :

https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Plans de prévention des risques :

https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Ce document stratégique est consultable à l’adresse suivante :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/consultez-le-plan-r1401.html

Note de cadrage du diagnostic de vulnérabilité :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/note_cadrage_vulnerabilite_inondation_et_du_mai_2018.pdf

Résumé des objectifs du PGRI vis-à-vis des documents d’urbanisme et un extrait de la liste des dispositions dédiées :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pgri_sn_et_docs_urba_resume_vf_dec_2017.pdf

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Cartographies des TRI – DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/phase-3-cartographie-des-territoires-a-risque-r530.html

Annexe - Le risque d'inondation par ruissellement pluvial

Informations sur les SLGRI – DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/les-strategies-locales-de-gestion-du-risque-d-r544.html

Annexe - Pollution des sols

Ressources : Informations sur les sites BASOL - BASOL -  https://basol.developpement-durable.gouv.fr/#

Annexe - Pollution des sols

Ressources : Carte d’implantation - Portail  Géorisques-  http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/basias/donnees

Annexe - Pollution des sols

Liste non exhaustive de sites à consulter sur les sites et sols pollués (réglementation, données sur les sites, sols pollués, secteurs d'information sur les sols, servitudes,...) :

  • Site georisque (pollution des sols) : http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/pollution-des-sols-sis-et-anciens-sites-industriels
  • Site de la DREAL Normandie (pollution des sols)  : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/sites-et-sols-pollues-r582.html
  • https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/


Annexe - Diagnostic et projection

Atlas de l’habitat privé potentiellement indigne (Filocom, 2013)  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/la-dreal-normandie-publie-un-atlas-de-l-habitat-a1262.html

La construction neuve en Normandie en 2015  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/la-construction-neuve-en-normandie-en-2015-a808.html

Annexe - Diagnostic et projection

Typologie des communes   (février 2010) et ses cartographies (2016) - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/definition-d-une-typologie-des-communes-de-haute-a855.html

Stratégie régionale de l’amélioration du parc privé (février 2014) - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-de-l-amelioration-du-parc-a869.html

Les copropriétés potentiellement fragiles  (2012)  - DREAL Normandie :

http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/coproprietes-potentiellement-fragiles-en-haute-a335.html

Etude sur la vulnérabilité énergétique des ménages  (février 2015) - INSEE :

http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=14&ref_id=22185

Annexe - Cadre réglementaire

PDH de Seine-Maritime - Département de Seine-maritime :

https://www.seinemaritime.fr/vos-services/habitat-logement/plan-departemental-de-lhabitat.html

Annexe - La loi d'orientation des mobilités (LOM)

Information sur la loi d’Orientation des Mobilités - MTES- https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/projet-loi-mobilites
Carte des ressorts territoriaux des AOM - DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-atlas-annuel-r288.html

Annexe - Le schéma national des véloroutes et voies vertes

Observatoire normand des déplacements (ONDE) - DREAL Normandie - : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-onde-2019-l-observatoire-normand-des-a2809.html
Carte du schéma national des Véloroutes et Voies Vertes -  Site Velo- territoires - https://www.velo-territoires.org/wp-content/uploads/2020/04/carte-24juin-BD-1.pdf

 

Annexe - Projets d'infrastructure

Les projets d’infrastructures routières Etat - DREAL Normandie -  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/projets-routiers-r125.html
Cartes des projets d’infrastructures Etat - DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-atlas-annuel-r288.html

Annexe - Aménagement numérique

Ressources :  « Aménagement numérique et documents d’urbanisme » - CEREMA -
https://ant.cerema.fr/ressources/brochure-amenagement-numerique-et-documents-durbanisme

Annexe - Aménagement numérique

Document-Cadre : SCORAN Normandie - Préfecture de Normandie - http://www.prefectures-regions.gouv.fr/normandie/Grands-dossiers/Numerique-Digital-et-Simplification/Numerique-Digital-et-Simplification/Strategie-et-gouvernance-numerique-regionale/

Annexe - Aménagement numérique

Document-Cadre : SDAN de Seine-Maritime - ARCEP -

https://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/collectivites/SDTAN/76_-_SDTAN_2017.pdf

Annexe - Les SUP et projets opposables

Lien vers le Géoportail de l'urbanisme pour la consultation des SUP : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Chaque gestionnaire de servitudes est responsable de ses données. Il vous appartient de les contacter en cas de besoin.

Annexe Études

Annexe - Le SCOT
Annexe - Un projet économe en espaces
Annexe - La stratégie foncière
  •  Agir pour les zones pavillonnaires, outil interactif pour de nouvelles pistes permettant imaginer l’avenir des zones pavillonnaires. - www.devenir-pavillonnaire.fr
Annexe - La typologie des communes
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - Un cadre national

Étude de la mobilité quotidienne des actifs en Normandie – Trajets domicile-travail – ONDE juin 2018- DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/micro_onde_n3_v4_signe.pdf

Observatoire Normand des Déplacements (ONDE) - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-onde-2019-l-observatoire-normand-des-a2809.html

Annexe - Le plan vélo et mobilités actives

Etude sur l’impact des déplacements domicile-travail sur les émissions de CO2 en Haute-Normandie 2012– DREAL Normandie et INSEE -http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/deplacements-domicile-travail-l-impact-des-a70.html

Etude sur l’intermodalité vélo-train en Normandie (dont atlas normand de l’intermodalité sous forme de « fiches gare ») juin 2017 – DREAL Normandie – http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/etude-l-intermodalite-velo-train-en-normandie-a1562.html

Études  sur la vulnérabilité énergétique des ménages, dont la vulnérabilité liée aux déplacements - DREAL Normandie: 

  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/vulnerabilite-energetique-des-menages-haut-a1305.html  http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/vulnerabilite-energetique-des-menages-bas-normands-a1304.html

Etudes : étude des trajets domicile-travail en Normandie juin 2018 - DREAL Normandie - http://normandie.developpement-durable.gouv.fr/le-micro-onde-no3-a2141.html

Vélo aménagements, recommandations et retours d’expériences, CEREMA: https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/velo-amenagements-recommandations-retours-experiences

Quitter sa commune de résidence pour aller travailler: de plus en plus souvent et de plus en plus loin”, INSEE, Analyses Normandie, n°13, 30 juin 2016: https://www.insee.fr/fr/statistiques/2019647

Annexe Guides

Annexe - L'évaluation environnementale du document d'urbanisme
Annexe - La consultation de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
Annexe - Le référentiel normand de la ville durable
Annexe - Urbanisme et santé
Annexe - Nature en ville
Annexe - Prise en compte du paysage dans le document d'urbanisme
Annexe - La publicité


Annexe - La prise en compte de la qualité de l'air
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme
Annexe - L'activité agricole dans les documents d'urbanisme

Annexe Document-cadre

Annexe - Le SRADDET
  • SRADDET - Région Normandie - https://cloud.normandie.fr/index.php/s/5gdgACYwNj9Mwtz
Annexe - Ressource en eau : la protection et la gestion de la ressource en eau
Annexe - La prise en compte du SDAGE
Annexe - La zone de répartition des eaux
Annexe - La prise en compte de la qualité de l'air
Annexe - Le plan régional de l'agriculture durable
Annexe - Le Programme national de la forêt et du bois (PNFB)
Annexe - Activités d'extraction de matériaux
  • Schéma départemental des carrières de Seine-Maritime -  DREAL Normandie - http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/schema-departemental-des-carrieres-de-seine-a298.html
Annexe - Le plan vélo et mobilités actives

Plan Velo et mobilités actives - MTES -  https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/plan-velo-et-mobilites-activ

Annexe - Accidentologie et sécurité routière

Document Général d’Orientations (DGO) de sécurité routière de Seine-Maritime  -ONISR - https://www.onisr.securite-routiere.interieur.gouv.fr/etat-de-l-insecurite-routiere/diagnostics-et-politiques-locales-de-securite-routiere/76-seine-maritime-document-general-d-orientations

Annexe Données

Annexe - La zone de répartition des eaux
nomtypeFiabilité du résultat
AlbienZRESout
Annexe - Les zones vulnérables ou d’actions renforcées
Commune concernée par une ou des zones vulnéablesFiabilité du résultat
SAINT-PIERRE-DE-VARENGEVILLE
BARENTIN
PAVILLY
BOUVILLE
MESNIL-PANNEVILLE
VILLERS-ECALLES
SAINT-PAER
CARVILLE-LA-FOLLETIERE
CROIX-MARE
BLACQUEVILLE
SAINT MARTIN DE L'IF
ANCRETIEVILLE-SAINT-VICTOR
LIMESY
HUGLEVILLE-EN-CAUX
SAINTE-MARGUERITE-SUR-DUCLAIR
FRESQUIENNES
SAINTE-AUSTREBERTHE
GOUPILLIERES
SIERVILLE
PISSY-POVILLE
BUTOT
EMANVILLE
EPINAY-SUR-DUCLAIR
ROUMARE
CIDEVILLE
AUZOUVILLE-L'ESNEVAL
SAUSSAY
Annexe - Les zones sensibles
nomCode de la zoneFiabilité du résultat
Le bassin de la SeineFR_SA_CM_03207
Annexe - Le réseau électrique
Nom de la lignePropriétaireType d'ouvrageTensionEtat
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 CAMPEAUX (LES)-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 225kV N0 1 PORT-JEROME-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN225kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
LIAISON 90kV N0 1 BOURGAY-CAMPEAUX (LES)-MALAUNAY-VAUPALIERE (LA)MAINTENU PAR ET PROPRIETE RTEAERIEN90kVEN EXPLOITATION
Annexe - Les mouvements de terrain
N° fiche sur géorisquesLieu-ditobservations 2Observations 1
11100017Mare BlancheLimons sur argiles à silexRD63
11101548Toulon
11101539
11101540La Queue du chien
11101541le Haut-Pas
11101542le Haut-Pas
11101543le Haut-Pas
11101530
11101531le Haut Pas
11101532le Haut Pas
11101533le Haut Pas
11101534
11101528
11101563
11101564
11101565
11101262Propriété située au 561, Rue Pasteur (parcelle cadastrale A 204)
11101529
11100150stade municipallimons des plateaux (loess) argiles à silex
11101604
11100049marnière ou karstpropriété de Mr HALAVENT
11101263Parcelle située Rue du Bois Sauvage (A 88 au cadastre)
11101264Clos des Ifs"Le BRGM a fait 4 sondages (apparemment cavité naturelle).Dans une descente de garage, devant un pavillon, sur une propriété du lotissement "le Clos des Ifs" situé à proximité immédiate de l'Eglise
11100892Ecole Thomas CORNEILLE
11100850Hameau de ToulonRoute Communale n°6
11100848Terrain de jeuà 25 m de l'école maternelle
11100849Parcelle agricole (Cadastre AE 324) située à 25 m d'une habitation
11101549
11101605
Annexe - Pollution des sols
adressecode_inseecode_metiernature_localisationnom_communenom_usuelFiabilité du résultat
RUE EMILE ZOLA76057SSP000560201PérimètreBARENTINUsine à gaz de Barentin
76 RUE AUGUSTE BADIN76057SSP000560301PérimètreBARENTINBADIN
201 AVENUE ANDRÉ MAUROIS76057SSP001244201Non renseignéBARENTINGailliard
RUE DES SYLPHIDES76057SSP001269901Non renseignéBARENTINDécharge GAILLIARD
4 RUE DE L''INGÉNIEUR LOCKE76057SSP000559901PérimètreBARENTINTRANSPORT DE CARS BEAUDELIN
ROUTE DE DUCLAIR76743SSP000560101PérimètreVILLERS ECALLESUNISYS
Annexe - Pollution des sols
activites du siteadresse du sitedate de debut d'activitedate de fin d'activiteetat de connaissanceetat du sitenom du sitereference BASIAS
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1970-05-21InventoriéActivité terminéeHNO7600014
Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...);Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage|PAVILLY1843-01-01InventoriéEn activité et partiellement en fricheHNO7601097
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|SAINTE-AUSTREBERTHE1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601098
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|LIMESY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601015
Chaudronnerie, tonnellerie|SAINTE-AUSTREBERTHE1111-01-01InventoriéEn activitéHNO7601018
Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage;Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1840-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601026
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.);Fabrication d'autres textiles (synthétique ou naturel : tapis, moquette, corde, filet, coton, ouate, ...)|PAVILLY1900-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601027
Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)|PAVILLY1111-01-01InventoriéEn activitéHNO7601028
LIMESY1990-01-09InventoriéEn activitéatelier de réparation mécaniqueHNO7604848
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601023
Fabrication d'autres machines d'usage général (pompe, moteur, turbine, compresseur, robinets, organe mécanique de transmission);Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1890-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601029
Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)|BARENTIN1954-01-011976-01-21InventoriéActivité terminéeHNO7600011
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601025
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|PAVILLY1977-01-01InventoriéActivité terminéestation service MobilHNO7601031
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|LIMESY1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601016
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|LIMESY1964-07-29InventoriéActivité terminéeHNO7601013
Fabrication de machines et équipements n.c.a. (constructions mécaniques)|LIMESY1993-01-01InventoriéEn activitéHNO7605411
Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)|BARENTIN1925-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600021
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton|BARENTIN1922-08-311112-01-01InventoriéActivité terminéesalle de sport Pierre de CoubertinHNO7600022
Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z|BARENTIN1924-05-191965-12-21InventoriéActivité terminéeHNO7600025
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|BARENTIN1111-01-01InventoriéActivité terminéerécupérationHNO7605013
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|BARENTIN1111-01-01InventoriéNe sait pasrécupérationHNO7605014
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1111-01-011112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600010
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|BARENTIN1111-01-011112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600012
Sciage, rabotage, imprégnation du bois ou application de vernis...;Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|BARENTIN1920-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600016
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1952-11-14InventoriéActivité terminéeHNO7600096
Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)|BARENTIN1989-03-28InventoriéEn activitéINTERMARCHEHNO7604744
Fabrication de composants et cartes électroniques (actifs ou passifs et condensateurs)|BARENTIN1111-01-011112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601007
Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )|BARENTIN1111-01-01InventoriéNe sait pasrécupérationHNO7605015
Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)|BARENTIN1111-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7600008
Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)|BARENTIN1964-12-161112-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601009
Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation|VILLERS-ECALLES1922-01-01InventoriéActivité terminéeHNO7601041
Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie);Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) |VILLERS-ECALLES1111-01-01InventoriéEn activitéHNO7601062